Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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Q-2, r. 38 - Règlement sur la qualité de l’atmosphère

Article 89
Versions de la disposition

Texte complet
89. (Remplacé, D. 501-2011)Monoxyde de carbone: Un four produisant des ferro-alliages ne peut émettre dans l’atmosphère du monoxyde de carbone dont la concentration est telle qu’elle permet une combustion autogène.
R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 20, a. 89; D. 501-2011, a. 215.
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